Mentions légales

Version du 19 septembre 2026

1. Éditeur

Le site bornade.fr et l'application Bornade sont édités par Amdy Bouviala, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial AKIANA 30.

• Siège : 30 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94230 Cachan, France
• SIREN : 941 767 949
• SIRET : 941 767 949 00030
• Code APE : 6201Z, programmation informatique
• Immatriculation au Registre national des entreprises le 15 septembre 2026
• TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
• Courriel : contact@bornade.fr
• Téléphone : +33 7 67 54 17 78

2. Directeur de la publication

Amdy Bouviala, en qualité d'éditeur.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com

4. Achats dans l'application

L'abonnement Bornade Pro est vendu par Apple Distribution International Ltd., Hogan Place, Dublin 2, Irlande, qui agit en qualité de revendeur. Le paiement, la facturation, la reconduction et les demandes de remboursement relèvent d'Apple et se gèrent depuis les réglages du compte Apple.

5. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Le responsable du traitement est l'éditeur désigné au point 1.

6. Propriété intellectuelle

Les textes, images, dessins, polices d'affichage et le code de ce site, ainsi que le nom et le logo Bornade, sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les conditions d'utilisation de l'application figurent dans les conditions d'utilisation.

7. Litiges

Une solution amiable est recherchée en priorité en écrivant à contact@bornade.fr. À défaut, la juridiction compétente peut être saisie. Le droit français est applicable.

8. Non-affiliation

Bornade est une application indépendante, ni éditée, ni approuvée, ni affiliée à Vélib' Métropole, au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole, ou Smovengo. La marque Vélib' est citée à seule fin de décrire le service auquel l'application se rapporte.